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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants
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EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société anonyme coopérative de commerçants détaillants

Numéro de dépôt :
97669915
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION

Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants domicilié(e) ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson, 3, avenue du Québec,91942 LES ULIS (dossier no 2352816) - 91942 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUMBO CYRIL - France.

La marque EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION est expirée depuis le 17 mars 2007.

SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants a également déposé les autres marques suivantes : E EUROCONFORT , LES MEUBLES DU TERROIR , GRENIERS DU MONDE , MEUBLES EUROPE


SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société anonyme coopérative de commerçants détaillants - ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson, 3, avenue du Québec,91942 LES ULIS (dossier no 2352816) - 91942 - France - SIREN 450107537


CUMBO CYRIL - France


Renouvellement sans limitation n°2352816 - Publication au BOPI 2008-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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